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043	|an-cn---
086	1 |aM39-129/2013F-PDF
245	00|aNouveau Règlement sur les explosifs 2013 |h[ressource électronique].
260	|a[Ottawa] : |bRessources naturelles Canada, |cc2013.
300	|a[1] p. : |bphotographie
500	|aTitre pris sur la couv.
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre: New Explosives Regulations 2013.
520	|a« La Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs (DSSE) de Ressources naturelles Canada a modifié le Règlement sur les explosifs (le Règlement) afin qu’il tienne compte des conditions actuelles de l’industrie et a simplifié son libellé afin d’en améliorer la lisibilité. La version antérieure (vers 1920) était dépassée – difficile à consulter et à comprendre. La version modernisée du Règlement correspond aux pratiques et aux normes actuelles de l’industrie et aux façons de faire des organismes de réglementation pour aborder les questions de l’industrie. Elle éclaircit l’intention du Règlement en améliorant sa structure, en simplifiant et en précisant son libellé, en utilisant des concepts modernes de règlementation et en tenant compte de l’évolution des techniques et des pratiques commerciales. La nouvelle version omet les exigences qui sont décrites dans d’autres mesures législatives. » -- p. [1].
692	07|2gccst|aExplosif
692	07|2gccst|aRèglements
710	1 |aCanada. |bRessources naturelles Canada.
775	08|tNew Explosives Regulations 2013 |w(CaOODSP)9.836181
776	0#|tNouveau Règlement sur les explosifs 2013 |w(CaOODSP)9.676734
856	40|qPDF|s1.13 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/rncan-nrcan/M39-129-2013-fra.pdf