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0861 |aR5-193/1982-PDF
1001 |aVan Hoorn, L.
24510|aIndex to Indian acts, 1876-1978 |h[ressource électronique] = |bRépertoire des lois relatives aux Indiens, 1876-1978 / |cpar L. Van Hoorn.
24611|aRépertoire des lois relatives aux Indiens, 1876-1978
260 |a[Ottawa?] : |bAffaires indiennes et du Nord Canada, Orientations générales, Direction de la recherche : |bCentre de la recherche historique et de l'étude des traités, |c1982.
300 |aiv, 48 p. : |bill.
500 |a« octobre 1982. »
500 |aÉdition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada].
520 |a« Le present ouvrage aidera les chercheurs a suivre l'enchaînement des diverses lois qu'on a adoptées à l'égard des Indiens depuis 1876. Ce répertoire contient une série de tableaux ordonnés de façon chronologique. Chacun d'eux présente un statut ou un statut révisé dont les articles sont numérotés dans l'ordre et dont le sujet est défini par une rubrique. Les lois modificatrices ou révisées sont mentionnées grâce à des colonnes supplémentaires et organisées selon leur date de promulgation respective. Chaque tableau traite d'une loi en particulier, comme l'Acte des Sauvages de 1876, et montre, article par article, comment chaque loi a été modifiée, abrogée ou codifiée par une loi ultérieure. Il faut cependant prendre note que les tableaux ne sont pas complets et que leur principal objectif n'est que d'aider les chercheurs. » -- Avant-propos.
546 |aTexte en français et en anglais.
69207|2gccst|aLégislation
69207|2gccst|aIndiens
69207|2gccst|aIndex
7101 |aCanada. |bAffaires indiennes et du Nord Canada. |bOrientations générales. |bDirection de la recherche.
7102 |aCentre de recherches historiques et d'étude des traités (Canada)
791 |tIndex to Indian acts, 1876-1978 |w(CaOODSP)9.836448
85640|qPDF|s4.34 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/aanc-inac/R5-193-1982.pdf