00000nam 2200000za 4500 9.839125 CaOODSP 20221107151535 cr ||||||||||| 170629t20182017oncb o f000 0 fre d 9780660089263 CaOODSP fre n-cn--- T22-218/2017F-PDF Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans l'Arctique canadien [ressource électronique]. [Ottawa] : Transports Canada, 2018, c2017. ix, 75 p. : cartes en coul. Publ. aussi en anglais sous le titre : Guidelines for passenger vessels operating in the Canadian Arctic. « Date de signature : le 21 février 2018. » « Auteur : Sécurité et sûreté maritimes, Région des Prairies et du Nord. » Publ. aussi en format HTML. « Ces lignes directrices fournissent aux exploitants de navires à passagers et aux représentants désignés (RDN) des renseignements sur les divers ministères et organismes gouvernementaux qu’il y a lieu de contacter pour obtenir des approbations et des conseils pendant qu’ils naviguent dans l’Arctique canadien. Il faut que les exploitants de navires et les RDN connaissent à fond les lois et les règlements pertinents, notamment ceux qui concernent la sécurité des navires, la prévention de la pollution et la sûreté maritime » -- Champ d'application, p. v. gccst Navire de croisière gccst Mesure de sécurité gccst Réglementation en matière de sécurité gccst Nord canadien Canada. Transports Canada. Canada. Direction générale de la sécurité maritime. Guidelines for passenger vessels operating in the Canadian Arctic (CaOODSP)9.839124 Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (CaOODSP)9.818039 PDF 1.36 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2018/tc/T22-218-2017-fra.pdf HTML S.O. https://tc.canada.ca/fr/transport-maritime/securite-maritime/lignes-directrices-concernant-exploitation-navires-passagers-dans-arctique-canadien-tp-13670 TP 13670F