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043 |an-cn---
0861 |aT33-32/2001F-PDF
1101 |aCanada.|bTransports Canada. |bDirection générale de la sécurité ferroviaire.
24510|aRèglement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs |h[ressource électronique].
2461 |iTitre abrégé : |aRèglement de sécurité relatif aux voitures voyageurs
260 |a[Ottawa] : |bTransports Canada, |c2001.
300 |a21 p.
500 |aTitre de la couv.
500 |a« 8 novembre 2001 (TC O-0-26) ».
500 |aÉdition numérisée 2007 [par Transports Canada].
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Railway passenger car inspection & safety rules,
5202 |a« Le présent règlement énonce les normes minimales de sécurité applicables aux voitures voyageurs exploitées par les compagnies de chemin de fer dans des trains circulant à des vitesses ne dépassant pas 125 mi/h (200 km/h) selon les dispositions de la Loi sur la sécurité ferroviaire administrée par le ministère desTransports »--Domaine d'application, p. 2.
69207|2gccst|aSécurité ferroviaire
77508|tRailway passenger car inspection & safety rules |w(CaOODSP)9.839553
85640|qPDF|s205 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/tc/T33-32-2001-fra.pdf