Similar subject

12 results for "Information numérisée" sorted by year descending
  1. Stratégie canadienne de numérisation du patrimoine documentaire . SB4-47/2016F-PDF
    Date:
    [2016?]
    Catalogue number:
    SB4-47/2016F-PDF
    Department/Agency:
    Bibliothèque et archives Canada.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  2. Production de renseignements stockés électroniquement . Iu54-54/2015F-PDF
    Date:
    2015.
    Catalogue number:
    Iu54-54/2015F-PDF
    ISBN:
    978-0-660-01971-0
    Department/Agency:
    Canada. Bureau de la concurrence.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  3. Résumé des recherches sur la protection de la vie privée des jeunes en ligne / présenté au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada par Valerie Steeves. IP54-35/2010F-PDF
    Date:
    Le 28 mars 2010.
    Catalogue number:
    IP54-35/2010F-PDF
    ISBN:
    978-1-100-96041-8
    Department/Agency:
    Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  4. Rapport annuel au parlement. Rapport sur la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques . IP51-1F-PDF
    Date:
    2005-2015.
    Catalogue number:
    IP51-1F-PDF
    ISSN:
    1913-3375
    Department/Agency:
    Canada. Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  5. Lexique du Gouvernement en direct (GED) / [par] Janeen Johnston-Des Rochers et ichel Des Rochers. S53-29/2001-IN-1
    Date:
    2001.
    Catalogue number:
    S53-29/2001-IN-1
    ISBN:
    0-662-66097-8
    Department/Agency:
    Canada. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Bureau de la traduction.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  6. Lexique du Gouvernement en direct (GED) / par Janeen Johnston-Des Rochers et Michel Des Rochers. S53-29/2001-IN
    Date:
    2001.
    Catalogue number:
    S53-29/2001-IN
    ISBN:
    0-662-65886-8
    Department/Agency:
    Canada. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Bureau de la traduction.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  7. Rapport annuel au Parlement / Commissaire à la protection de la vie privée du Canada. IP30-1F-PDF
    Date:
    c2001-2004.
    Catalogue number:
    IP30-1F-PDF
    ISSN:
    1701-9273
    Department/Agency:
    Canada. Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  8. Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques : (Loi visant à faciliter et à promouvoir le commerce électronique en protégeant les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués dans certaines circonstances, en prévoyant l'utilisation de moyens électroniques pour communiquer ou enregistrer de l'information et des transactions et en modifiant la Loi sur la preuve au Canada, la Loi sur les textes réglementaires et la Loi sur la révision des lois.) YX3-2000/5
    Date:
    Sanctionnée le 13 avril 2000.
    Catalogue number:
    YX3-2000/5
    Department/Agency:
    Canada. Statuts.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  9. Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques : (Loi visant à faciliter et à promouvoir le commerce électronique en protégeant les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués dans certaines circonstances, en prévoyant l'utilisation de moyens électroniques pour communiquer ou enregistrer de l'information et des transactions et en modifiant la Loi sur la preuve au Canada, la Loi sur les textes réglementaires et la Loi sur la révision des lois.) / (Le ministre de l'Industrie.) XB362-6/1
    Date:
    Première lecture, le 15 octobre 1999.
    Catalogue number:
    XB362-6/1
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  10. Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques : (Loi visant à faciliter et à promouvoir le commerce électronique en protégeant les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués dans certaines circonstances, en prévoyant l'utilisation de moyens électroniques pour communiquer ou enregistrer de l'information et des transactions et en modifiant la Loi sur la preuve au Canada, la Loi sur les textes réglementaires et la Loi sur la révision des lois.) XB362-6/3
    Date:
    Adopté, le 26 octobre 1999.
    Catalogue number:
    XB362-6/3
    Department/Agency:
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper

Sort by

Result pages:

Report a problem or mistake on this page
Date modified: