Interprétation du Code national du bâtiment 1980 : Partie 9 : Maisons et petits bâtiments.: R6-2/33-1985F-PDF
« La matière de la présente publication a été initialement réunie lors de la rédaction du document d'accompagnement de l'édition de 1982 du "Residential Building Code for Indian Reserves" publié par l'Ontario Indian Housing Council. Elle a été élaborée à titre de complément au code et se veut un instrument d'interprétation des exigences du code à l'intention des propriétaires de maison, des constructeurs et des conseils de bande pour lesquels la consultation d'experts s'avère difficile. Contenant la matière qui s'applique intégralement (sauf les numéros d'article), sinon avec de très légères modifications, à la Partie 9 du Code national du bâtiment du Canada, 1980, la présente publication s'adresse aux membres des réserves indiennes qui utilisent ou qui désirent utiliser le Code national du bâtiment. » -- Introduction.
Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.841683&sl=0
| Department/Agency | Canada. Affaires indiennes et du Nord. Direction générale des services techniques et des marchés. |
|---|---|
| Title | Interprétation du Code national du bâtiment 1980 : Partie 9 : Maisons et petits bâtiments. |
| Variant title | Interprétation du Code national du bâtiment du Canada 1980 : Partie 9 : Maisons et petits bâtiments Maisons et petits bâtiments |
| Series title | Publications techniques des bandes ; BTP-HS-5 |
| Publication type | Series - View Master Record |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | « Juin 1985. » Publ. aussi en anglais sous le titre : Interpretation to National Building Code of Canada 1980 : Part 9 : Housing and small buildings. Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada]. |
| Publishing information | [Ottawa?] : Affaires indiennes et du Nord Canada, Services techniques et marchés, 1985. |
| Description | [320] p. : ill. |
| Catalogue number |
|
| Departmental catalogue number | QS-5218-000-FF-A1 |
| Subject terms | Réserve autochtone Bâtiment Code de pratiques |
Request alternate formats
To request an alternate format of a publication, complete the Government of Canada Publications email form. Use the form’s “question or comment” field to specify the requested publication.- Date modified: