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  1. La planification pour la durabilité : l'incorporation de la planification environnementale à la planification de l'utilisation des terres : document de discussion / préparé pour la Commission royale sur l'avenir du secteur riverain de Toronto ; Ronald L. Doering ... [et al.]. Z1-1988/1-41-12F-PDF
    Date:
    1991.
    Catalogue number:
    Z1-1988/1-41-12F-PDF
    ISBN:
    0-662-97161-2
    Department/Agency:
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Publication type:
    Monograph
    Format:
    PDF
  2. Loi sur la protection de l'environnement en Antarctique : (Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique) YX4-2003/20
    Date:
    Projet de loi C-42 sanctionné le 20 octobre 2003.
    Catalogue number:
    YX4-2003/20
    Department/Agency:
    Canada. Statuts.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  3. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : (Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable.) YX4-1999/33
    Date:
    Projet de loi C-32 sanctionné le 14 septembre 1999.
    Catalogue number:
    YX4-1999/33
    Department/Agency:
    Canada. Statuts.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  4. Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial : (Loi concernant la protection d'espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial.) YX4-1992/52
    Date:
    Projet de loi C-42 sanctionné le 17 décembre 1992.
    Catalogue number:
    YX4-1992/52
    Department/Agency:
    Canada. Statuts.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  5. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : (Loi visant la prévention de la pollution et de la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable.) YX3-1999/33
    Date:
    Sanctionnée le 14 septembre 1999.
    Catalogue number:
    YX3-1999/33
    Department/Agency:
    Canada. Statuts.
    Publication type:
    Series
    Format:
    Paper
  6. Le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques / [par] Tim Williams et Bronwyn Pavey. YM32-6/03-03F-PDF
    Date:
    Le 7 juillet 2003.
    Catalogue number:
    YM32-6/03-03F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  7. Le Protocole de Kyoto - questions intergouvernementales / [par] Jack Stilborn. YM32-6/02-21F-PDF
    Date:
    Le 1er novembre 2002.
    Catalogue number:
    YM32-6/02-21F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  8. La séquestration du carbone par les sols agricoles / [par] Frédéric Forge. YM32-6/00-38F-PDF
    Date:
    Le 30 janvier 2001.
    Catalogue number:
    YM32-6/00-38F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  9. L'ALÉNA et l'environnement / Rédaction : William Murray. YM32-4/116-1993F-PDF
    Date:
    Le 14 décembre 1993.
    Catalogue number:
    YM32-4/116-1993F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF
  10. Projet de loi S-3 : Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières / [par] Penny Becklumb. YM32-3/412-S3-2F-PDF
    Date:
    c2015.
    Catalogue number:
    YM32-3/412-S3-2F-PDF
    Department/Agency:
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Publication type:
    Series
    Format:
    PDF

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