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020 |a978-0-660-09501-1
040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aEn14-282/2017F-PDF
24500|aRèglement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999 |h[ressource électronique] : |bdocument d’orientation : guide étape par étape pour vous conformer.
260 |aGatineau, QC : |bEnvironnement et changement climatique Canada, |cc2017.
300 |aiv, 45 p.
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Off-Road Small Spark-Ignition Engine Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999: guidance document: step by step guide to compliance.
500 |aTitre de la couv.
520 |a« Ce guide interactif est structuré de sorte à vous (constructeur, importateur ou distributeur) guider, étape par étape, à travers les différentes exigences du Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé. En cliquant sur un bouton, les détails sur chacune des exigences s’appliquant à votre situation particulière vous sont dévoilés, une réponse à la fois » -- Comment fonctionne ce guide, p. iv.
69207|2gccst|aÉmissions atmosphériques
69207|2gccst|aLutte contre la pollution
69207|2gccst|aRèglements
693 4|aMoteurs à explosion
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada.
77508|tOff-Road Small Spark-Ignition Engine Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999 |w(CaOODSP)9.843015
85640|qPDF|s4.40 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/eccc/En14-282-2017-fra.pdf