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0861 |aBT43-131/1993F-PDF
24500|aDirectives et normes - généralités |h[ressource électronique] : |bsanté et sécurité au travail.
24610|aSanté et sécurité au travail
260 |aOttawa : |bSecrétariat du Conseil du Trésor du Canada, |c1993.
300 |a[3] p.
500 |a« Publié : le 30 juin 1993. »
500 |aTitre pris sur la couv.
500 |aPubl. aussi en format HTML.
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Directive and standards - general : occupational health and safety.
520 |a« Les travaux et les activités relevant de la fonction publique doivent être menés selon des normes conçues en vue d'assurer des conditions raisonnables de sécurité et de santé sur le plan du travail et de l'environnement. Aussi, le Conseil du Trésor, en conformité avec les fonctions qui lui sont attribuées par la Loi sur la gestion des finances publiques, a élaboré ou adapté un ensemble de normes concernant la sécurité et la santé au travail dans la fonction publique » -- Introduction, p. [3].
69207|2gccst|aPolitique gouvernementale
69207|2gccst|aSanté au travail
69207|2gccst|aSécurité au travail
7101 |aCanada. |bConseil du trésor.
77508|tDirective and standards - general |w(CaOODSP)9.843723
85640|qPDF|s109 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/sct-tbs/BT43-131-1993-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=13662