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043 |an-cn---
0861 |aBT43-144/2005F-PDF
1101 |aCanada. |bConseil du trésor.
24510|aDirective sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11 |h[ressource électronique].
260 |aOttawa : |bSecrétariat du Conseil du Trésor du Canada, |cc2005.
300 |a[10] p. (pages non numérotées)
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Motor vehicle operations directive - Chapter 2-11.
500 |a« Publié : le 15 avr. 2005. »
500 |aÉgalement disponible en format HTML.
5200 |a« Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive »--Fourni par l'éditeur.
69207|2gccst|aPolitique gouvernementale
69207|2gccst|aSécurité au travail
69207|2gccst|aSanté au travail
69207|2gccst|aVéhicule automobile
77508|tMotor vehicle operations directive - Chapter 2-11 |w(CaOODSP)9.844168
85640|qPDF|s134 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/sct-tbs/BT43-144-2005-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.njc-cnm.gc.ca/directive/d7/v23/s267/fr