00000nam 2200000za 4500 9.844525 CaOODSP 20240612102750 cr ||||||||||| 170926s2017 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- Rv55-5/2-3-7-2017F-PDF Opérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada [ressource électronique]. Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2017. 2 p. Mémorandum, 2369-2405 ; D2-3-7, le 17 août 2017 Publ. aussi en anglais sous le titre : Marine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships. Titre de départ. « Ceci annule le mémorandum D : D2-3-7 daté le 3 juin 2008 » -- P. 2. « Certaines procédures et directives du Mémorandum D2-3-7, datée du 3 juin 2008, ne sont plus en vigueur. L’Unité des programmes terrestre, ferroviaire et maritimes de la Direction du programme des voyageurs a entrepris les démarches pour publier en ligne les politiques et procédures courantes sur le dédouanement des navires de croisière. Comme mesure provisoire, nous publions cette mise à jour du D2-3-7 pour informer les intervenants de la façon d’obtenir une copie du Guide des navires de croisière de l’ASFC. Ce mémorandum sera annulé lorsque l’information sera publiée sur le site Web de l’ASFC » -- En résumé, p. [1]. gccst Voyage international gccst Navire de croisière gccst Douanes Agence des services frontaliers du Canada. Marine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships (CaOODSP)9.844523 Mémorandums D des douanes. D2, Voyage international, 2369-2405 ; D2-3-7, le 17 août 2017 (CaOODSP)9.816826 PDF 215 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2017/asfc-cbsa/Rv55-5-2-3-7-2017-fra.pdf