000	02065nam  2200301za 4500
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003	CaOODSP
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040	|aCaOODSP|bfre
043	|an-cn---
086	1 |aRv55-5/2-3-7-2017F-PDF
245	00|aOpérations maritimes – traitement des navires de croisière par l’Agence des services frontaliers du Canada |h[ressource électronique].
260	|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada, |c2017.
300	|a2 p.
490	1 |aMémorandum, |x2369-2405 ; |vD2-3-7, le 17 août 2017
500	|aPubl. aussi en anglais sous le titre : Marine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships.
500	|aTitre de départ.
500	|a« Ceci annule le mémorandum D : D2-3-7 daté le 3 juin 2008 » -- P. 2.
520	|a« Certaines procédures et directives du Mémorandum D2-3-7, datée du 3 juin 2008, ne sont plus en vigueur. L’Unité des programmes terrestre, ferroviaire et maritimes de la Direction du programme des voyageurs a entrepris les démarches pour publier en ligne les politiques et procédures courantes sur le dédouanement des navires de croisière. Comme mesure provisoire, nous publions cette mise à jour du D2-3-7 pour informer les intervenants de la façon d’obtenir une copie du Guide des navires de croisière de l’ASFC. Ce mémorandum sera annulé lorsque l’information sera publiée sur le site Web de l’ASFC » -- En résumé, p. [1].
692	07|2gccst|aVoyage international
692	07|2gccst|aNavire de croisière
692	07|2gccst|aDouanes
710	2 |aAgence des services frontaliers du Canada.
775	08|tMarine operations — Canada Border Services Agency processing of cruise ships |w(CaOODSP)9.844523
830	#0|aMémorandums D des douanes. D2, Voyage international,|x2369-2405 ; |vD2-3-7, le 17 août 2017|w(CaOODSP)9.816826
856	40|qPDF|s215 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2017/asfc-cbsa/Rv55-5-2-3-7-2017-fra.pdf