Historique de la Loi sur les Indiens / Centre de recherches historiques et d'études des traités, Orientations générales, Affaires indiennes et du Nord.: R32-342/1980F-PDF

« Cet historique a pour objectif de faire connaître aux fonctionnaires et aux chercheurs du Ministère les principaux éléments de la politique et de la législation relatives aux Indiens depuis l'époque des colonies. Il ne s'agit pas d'un compte rendu définitif mais plutôt d'un guide pour les chercheurs et d'un moyen de stimuler la discussion en matière de politique. Ce n'est pas une publication officielle du Ministère mais un document de travail interne, et les opinions exprimées ne correspondent pas nécessairement à celles du Ministère. » -- Avant-propos, p. i.

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Publication information
Department/Agency Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Orientations générales.
Centre de recherches historiques et d'étude des traités (Canada)
Title Historique de la Loi sur les Indiens / Centre de recherches historiques et d'études des traités, Orientations générales, Affaires indiennes et du Nord.
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) « Juin 1980. »
Titre pris sur la couv.
Publ. aussi en anglais sous le titre : The historical development of the Indian Act.
Édition numérisée de l’imprimé [par Affaires autochtones et du Nord Canada].
Comprend des réf. bibliogr.
Publishing information [Ottawa?] : Affaires indiennes et du Nord, 1980.
Description xiii, 282 p. : cartes
Catalogue number
  • R32-342/1980F-PDF
Edition 2e éd.
Subject terms Affaires autochtones
Droit autochtone
Recherche historique
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Date modified: