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043 |an-cn---
0861 |aEn106-199/1993F-PDF
24500|aGuide à l'intention des présidents des Commissions d'évaluation environnementale |h[ressource électronique].
260 |a[Hull, Québec] : |bBureau fédéral d’examen des évaluations environnementales, |c1993.
300 |aii, 36 p.
500 |aPubl. aussi en anglais sous le titre : Operating manual for Environmental Assessment Panel chairs.
500 |a« Novembre 1993 ».
500 |aÉdition numérisée de l’imprimé [par Agence canadienne d'évaluation environnementale].
520 |a« L’objet du présent guide est de fournir une orientation provisoire aux présidents des commissions d’évaluation environnementale pour l’exercice de leurs fonctions et de leurs responsabilités lors des examens publics effectues en vertu du Décret sur les lignes directrices du processus fédéral d’évaluation et d’examen en matière d’environnement (le Décret sur les lignes directrices) et ce, pour le reste de la période au cours de laquelle le décret est en vigueur »--Introd., p. [1].
69207|2gccst|aÉvaluation environnementale
69207|2gccst|aManuel
7101 |aCanada. |bAgence canadienne d'évaluation environnementale.
77508|tOperating manual for Environmental Assessment Panel chairs |w(CaOODSP)9.847323
85640|qPDF|s689 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/acee-ceaa/En106-199-1993-fra.pdf