00000nam 2200000za 4500 9.855786 CaOODSP 20221107155401 cr ||||||||||| 180425s1995 onca |ou|||f001 0|fre d CaOODSP fre fre eng n-cn--- T86-38/1995-PDF Equivalent standards for the construction of Arctic class ships [ressource électronique] = Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique. Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique En tête du titre: Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique Ottawa : Transports Canada, c1995 x, 78 p. : ill. « TP 12260 ». Comprend des références bibliographiques. « Ce document décrit les exigences structurales équivalentes pour les navires de classe Arctique telles que prescrites par le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires dans l'Arctique. L'article 11 du Règlement permet cette équivalence. La norme a par ailleurs été préparée sous le régime de l'article 305 de la Loi sur la Marine marchande du Canada »--Introd., p. vii. Texte en français et en anglais. gccst Navire gccst Norme gccst Prévention de la pollution Canada. Transports Canada. Equivalent standards for the construction of Arctic class ships eng (CaOODSP)9.849049 PDF 534 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2018/tc/T86-38-1995.pdf