00000nam 2200000za 4500 9.858256 CaOODSP 20250709093515 cr ||||||||||| 180628s2016||||onca||| of f000 0 fre d CaOODSP fre n-cn--- T33-33/2016F-PDF Guide sur les passages à niveau [ressource électronique]. [Édition 2016]. Ottawa : Transports Canada, Direction générale de la sécurité ferroviaire, 2016. iii, 254 p. : ill. en coul. Titre de la couv. «2016-12-14». «Le présent document doit être utilisé de concert avec le Règlement sur les passages à niveau et les Normes sur les passages à niveau». Publié aussi en anglais sous le titre : Grade crossing - handbook. «Le présent document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Chaque partie responsable d’une route ou d’une voie ferrée sur laquelle se trouve un passage à niveau devrait consulter les exigences législatives de ces instruments.»--Avant-propos, p. 1. gccst Sécurité ferroviaire Canada. Transports Canada. Direction générale de la sécurité ferroviaire. Grade crossing - handbook (CaOODSP)9.858254 Guide sur les passages à niveau. (CaOODSP)9.953023 PDF 6.28 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2018/tc/T33-33-2016-fra.pdf Document # 12561185