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040 |aCaOODSP|bfre
043 |an-cn---
0861 |aT33-33/2016F-PDF
24500|aGuide sur les passages à niveau |h[ressource électronique].
260 |aOttawa : |bTransports Canada, Direction générale de la sécurité ferroviaire, |c2016.
300 |aiii, 254 p. : |bill. en coul.
500 |aTitre de la couv.
500 |a«2016-12-14».
500 |a«Le présent document doit être utilisé de concert avec le Règlement sur les passages à niveau et les Normes sur les passages à niveau».
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Grade crossing - handbook.
500 |aPubl. aussi en format HTML.
5202 |a«Le présent document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Chaque partie responsable d’une route ou d’une voie ferrée sur laquelle se trouve un passage à niveau devrait consulter les exigences législatives de ces instruments.»--Avant-propos, p. 1.
69207|2gccst|aSécurité ferroviaire
7101 |aCanada.|bTransports Canada. |bDirection générale de la sécurité ferroviaire.
77508|tGrade crossing - handbook |w(CaOODSP)9.858254
85640|qPDF|s6.28 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2018/tc/T33-33-2016-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://tc.canada.ca/fr/transport-ferroviaire/passages-niveau/guide-passages-niveau