Évaluation et préparation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs .: CC172-196/2018F-PDF

« Ce document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d’application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sur les installations dotées de réacteurs, qui inclut également les guides de présentation d’une demande de permis de construction, d’exploitation et de déclassement de centrales nucléaires. Le REGDOC-1.1.1, Évaluation et préparation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs, énonce les exigences et l’orientation relatives à la préparation et à l’évaluation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Il comprend également un guide de présentation d’une demande de permis pour la préparation de l’emplacement d’une nouvelle installation dotée de réacteurs. Dans le document, le terme « installations dotées de réacteurs » désigne à la fois les centrales nucléaires et les installations dotées de petits réacteurs. Le contenu explique également comment l’information relative à l’évaluation de l’emplacement recueillie pendant les activités de préparation de l’emplacement est utilisée et revue dans les étapes subséquentes du cycle de vie correspondant à la construction et à l’exploitation » -- Préface, p. i.

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