00000nam 2200000zi 4500 9.874402 CaOODSP 20250610123702 m o d f cr cn||||||||| 190606t20192019onc ob f000 0 fre d 9780660312422 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-215/2019F-PDF Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires. Version 1.0. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2019. ©2019 1 ressource en ligne (i, 27 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-1.1.5 Publié aussi en anglais sous le titre : Supplemental information for small modular reactor proponents. Titre de la couverture. En tête du titre : Installations dotées de réacteurs. « Août 2019. » Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques (page 26). « Ce document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN appelée Installations dotées de réacteurs, qui comprend également des guides de présentation de demandes de permis pour la construction, l'exploitation et le déclassement de centrales nucléaires. La liste intégrale des séries de documents d'application de la réglementation se trouve à la fin de ce document, ainsi que sur le site Web de la CCSN. Le REGDOC-1.1.5, Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires, fournit de l'information additionnelle qui vient compléter trois autres documents d'application de la réglementation de la CCSN (REGDOC-1.1.1, REGDOC-1.1.2 et REGDOC-1.1.3). Le REGDOC-1.1.5 est un nouveau document d'application de la réglementation devant être utilisé conjointement avec ces trois autres documents, lesquels précisent les exigences et l'orientation dont les demandeurs doivent tenir compte avant de présenter à la CCSN une demande de permis pour un petit réacteur modulaire. Le REGDOC1.1.5 cerne également des facteurs dont tient compte la CCSN dans l'évaluation de la pertinence d'une demande de permis » -- Préface, page i. gccst Centrale nucléaire gccst Permis gccst Énergie nucléaire gccst Réglementation en matière de sécurité Commission canadienne de sûreté nucléaire. Supplemental information for small modular reactor proponents. (CaOODSP)9.874400 Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires. (CaOODSP)9.952169 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-1.1.5. (CaOODSP)9.501696 PDF 1.40 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2019/ccsn-cnsc/CC172-215-2019-fra.pdf HTML S.O. https://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc1-1-5/index.cfm