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043 |an-cn---
0861 |aXC59-1/1-421-100F-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bChambre des communes. |bComité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
24510|aConseils à l'intention des comités de la Chambre des communes de la 43e législature.
264 1|a[Ottawa] : |bChambre des communes, Canada = House of Commons, Canada, |c[2019]
300 |a1 ressource en ligne (5 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aRapport du Comité ; |v100e rapport, 42e législature, 1re session
500 |aTitre de départ.
500 |aPublié aussi en format HTML.
500 |aDate originale de publication : 2019/06/19. Republié : 2019/06/21.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Advice for the consideration of the Committees of the House of Commons in the 43rd Parliament.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« À sa réunion du 11 juin 2019, le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (« le Comité ») a convenu de discuter de la création d’un document sur les enseignements qu’il souhaitait partager. Cette discussion servirait à dégager les leçons que le Comité a apprises pendant la 42e législature et qu’il souhaite faire partager à la prochaine incarnation du Comité, à la 43e législature » -- Page [1].
69207|2gccst|aChambre des communes
69207|2gccst|aProcédure parlementaire
69207|2gccst|aCommission parlementaire
77508|tAdvice for the consideration of the Committees of the House of Commons in the 43rd Parliament.|w(CaOODSP)9.875547
830#0|aRapport du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre ;|v100e rapport, 42e législature, 1re session.|w(CaOODSP)9.503307
85640|qPDF|s284 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2019/parl/xc59-1/XC59-1-1-421-100-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.noscommunes.ca/DocumentViewer/fr/42-1/PROC/rapport-100