00000nam 2200000zi 4500 9.883931 CaOODSP 20221107170724 m o d f cr |n||||||||| 200127s2008 onc o f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- En4-122/2008F-PDF Évaluation de la réglementation des émissions génératrices de smog produites par le secteur des transports / préparé par la Direction générale de la vérification et de l’évaluation. [Ottawa] : Environnement Canada = Environment Canada, 2008. 1 ressource en ligne (ix, 69 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector. Titre de la couverture. « Juillet 2008. » Comprend des références bibliographiques. « Le présent document expose les constatations et les recommandations découlant de l’évaluation et il est structuré de la manière suivante. Le chapitre 2 fournit des informations de base sur le champ de réglementation et de politique ainsi que sur l’évolution et la structure de ce régime réglementaire particulier. Le chapitre 3 expose le but de l’évaluation ainsi que la méthodologie suivie. Le chapitre 4 présente les constatations découlant de l’évaluation, et le chapitre 5, les conclusions tirées à partir de ces constatations. Quant aux chapitres 6 et 7, ils comportent, respectivement, les recommandations formulées ainsi que la réponse de la direction à ces dernières »--Introduction, page 1. Smog Canada. Air Qualité Normes Canada. Transport Politique gouvernementale Canada. Canada. Environnement Canada. Direction générale de la vérification et de l'évaluation. Evaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector / (CaOODSP)9.883427 PDF 880 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2020/eccc/En4-122-2008-fra.pdf