000	02331cam  2200349zi 4500
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043	|an-cn---
086	1 |aEn4-122/2008F-PDF
245	00|aÉvaluation de la réglementation des émissions génératrices de smog produites par le secteur des transports / |cpréparé par la Direction générale de la vérification et de l’évaluation.
264	1|a[Ottawa] : |bEnvironnement Canada = Environment Canada, |c2008.
300	|a1 ressource en ligne (ix, 69 pages)
336	|atexte|btxt|2rdacontent/fre
337	|ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338	|aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector.
500	|aTitre de la couverture.
500	|a« Juillet 2008. »
504	|aComprend des références bibliographiques.
520	|a« Le présent document expose les constatations et les recommandations découlant de l’évaluation et il est structuré de la manière suivante. Le chapitre 2 fournit des informations de base sur le champ de réglementation et de politique ainsi que sur l’évolution et la structure de ce régime réglementaire particulier. Le chapitre 3 expose le but de l’évaluation ainsi que la méthodologie suivie. Le chapitre 4 présente les constatations découlant de l’évaluation, et le chapitre 5, les conclusions tirées à partir de ces constatations. Quant aux chapitres 6 et 7, ils comportent, respectivement, les recommandations formulées ainsi que la réponse de la direction à ces dernières »--Introduction, page 1.
650	6|aSmog|zCanada.
650	6|aAir|xQualité|xNormes|zCanada.
650	6|aTransport|xPolitique gouvernementale|zCanada.
710	1 |aCanada. |bEnvironnement Canada. |bDirection générale de la vérification et de l'évaluation.
775	08|tEvaluation of the regulation of smog-causing emissions from the transportation sector / |w(CaOODSP)9.883427
856	40|qPDF|s880 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2020/eccc/En4-122-2008-fra.pdf