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0861 |aEn14-418/2020F-PDF
24500|aÉvaluation préalable : |bgroupe des acides gras et dérivés.
24610|aGroupe des acides gras et dérivés
24617|aÉvaluation préalable – groupe des acides gras et dérivés
264 1|a[Gatineau, Québec] : |bEnvironnement et changement climatique Canada : |bSanté Canada, |c2020.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (vi, 47 pages)
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500 |a« Août 2020. »
500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en format HTML.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Screening assessment : fatty acids and derivatives group.
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 37-42).
520 |a« En vertu de l’article 68 ou 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE], le ministre de l’Environnement et la ministre de la Santé ont procédé à l’évaluation préalable de neuf des 16 substances appelées collectivement « groupe des acides gras et dérivés » dans le Plan de gestion des produits chimiques. Les neuf substances dans la présente évaluation ont été désignées comme devant être évaluées en priorité, car elles satisfont aux critères de catégorisation énoncés au paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été considérées comme une priorité sur la base d’autres préoccupations pour la santé humaine ou l’environnement. Les graisses et les huiles glycéridiques du margousier (NR CAS 8002-65-1) étaient incluses dans l’ébauche d’évaluation préalable du groupe des acides gras et dérivés publiée le 18 août 2018. Toutefois, selon d’autres renseignements obtenus, ces substances UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques) nécessitent une évaluation approfondie. Celle-ci sera présentée dans une évaluation préalable distincte. Il a été établi à l’aide d’autres approches que quatre des 16 substances sont peu préoccupantes. Les décisions concernant ces substances figurent dans des rapports distincts. En outre, deux substances ont été classées dans un groupe plus pertinent, compte tenu de leur structure chimique et de leurs utilisations » -- Résumé, page i.
650 6|aAcides gras|xAspect de l'environnement|zCanada.
650 6|aAcides gras|xAspect sanitaire|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
7101 |aCanada. |bSanté Canada, |eorganisme de publication.
77508|tScreening assessment : |w(CaOODSP)9.889085
85640|qPDF|s1.18 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/eccc/en14/En14-418-2020-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/evaluation-substances-existantes/evaluation-prealable-groupe-acides-gras-derives.html