000	00000nam 2200000zi 4500
001	9.890449
003	CaOODSP
005	20231122102139
006	m     o  d f
007	cr cn|||||||||
008	200813t20202020abcad   ob   f000 0 fre d
020	|a9780660357966
040	|aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043	|an-cn---
086	1 |aNE23-214/2020F-PDF
245	00|aProgramme du cadre de réglementation : |bévaluation, rendement et résultats, rendement organisationnel.
246	17|aRégie de l'énergie du Canada
246	13|aRésumé de l'évaluation du Programme du cadre de réglementation
264	1|aCalgary (Alberta) : |bRégie de l’énergie du Canada = Canada Energy Regulator, |c2020.
264	4|c©2020
300	|a1 ressource en ligne (63 pages) : |billustrations, graphiques + |e1 résumé (1 page non numérotée)
336	|atexte|btxt|2rdacontent/fre
337	|ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338	|aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500	|aTitre de la couverture.
500	|a« Décembre 2020. »
500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Regulatory Framework Program : evaluation, performance & results, corporate performance.
504	|aComprend des références bibliographiques (page 48).
520	|a« Cette évaluation a porté sur la gouvernance du cadre de réglementation et la composition du Programme et visait à recenser les points à améliorer. Elle a aussi porté sur les pratiques exemplaires ayant cours dans d’autres organisations qui pouvaient servir à améliorer la composition du Programme » -- Objet, page 5.
610	26|aRégie de l'énergie du Canada|xÉvaluation.
650	6|aPolitique énergétique|zCanada.
710	2 |aRégie de l'énergie du Canada, |eorganisme de publication.
775	08|tRegulatory Framework Program : |w(CaOODSP)9.890448
856	40|qPDF|s1.96 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/rec-cer/NE23-214-2020-fra.pdf|zÉvaluation
856	40|qPDF|s222 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2023/rec-cer/NE23-214-2020-1-fra.pdf|zRésumé