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043 |an-cn---
0861 |aEn14-427/2020F-PDF
24500|aÉvaluation préalable : |bgroupe des huiles usées et régénérées.
24610|aGroupe des huiles usées et régénérées
264 1|a[Gatineau, Québec] : |bEnvironnement et changement climatique Canada : |bSanté Canada, |c2020.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (iv, 16 pages)
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500 |a« Décembre 2020. »
500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en format HTML.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Screening assessment : used and re-refined oils assessment group.
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 10-13).
520 |a« En vertu de l’article 74 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE), le ministres de l’Environnement et la ministre de la Santé ont réalisé l’évaluation préalable de huit des neuf substances appelées collectivement « groupe des huiles usées et régénérées », dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Ces substances font partie de celles qui ont été jugées d’intérêt prioritaire en vue d’une évaluation, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE. La neuvième substance, les huiles lubrifiantes (NE CAS 70514-12-4), a été jugée conforme à la classification générale des huiles moteur usées et est considérée comme ayant été traitée dans le rapport d’évaluation Huiles moteur usées – LSIP1 en 1994 et du rapport de suivi en 2005. Cette substance ne fera pas l’objet d’autres travaux d’évaluation des risques pour le moment dans le cadre du PGPC, compte tenu des activités réglementaires antérieures » -- Sommaire, page i.
650 6|aHuiles de graissage|xToxicologie|zCanada.
650 6|aHuiles de graissage|xAspect de l'environnement|zCanada.
650 6|aHuiles de graissage|xAspect sanitaire|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
7101 |aCanada. |bSanté Canada, |eorganisme de publication.
77508|tScreening assessment : |w(CaOODSP)9.892444
85640|qPDF|s847 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/eccc/en14/En14-427-2020-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/evaluation-substances-existantes/evaluation-prealable-groupe-huiles-usees-regenerees.html