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0861 |aEn4-386/2020F-PDF
24500|aDirectives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019).
250 |aVersion 2.0.
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2020.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (213 pages) : |billustrations (principalement en couleur)
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500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Technical guidelines for the Environmental Emergency Regulations, 2019.
500 |a« La présente version du document … a été publiée en décembre 2020. »
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Les Directives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019) s'adressent à toute personne qui est propriétaire d'une substance inscrite à l'annexe 1 du Règlement sur les urgences environnementales (2019) (le Règlement) ou qui a toute autorité sur elle. Ces directives sont destinées à aider les entités réglementées à mieux comprendre le Règlement et à assurer la conformité de leurs installations aux exigences de celui-ci. Elles fournissent des précisions et des conseils sur : à qui le règlement s'applique; le calcule les quantités de substance sur le site et la capacité du réservoir; les avantages de la planification d'urgences environnementales; qui est tenu de préparer un plan d'urgence environnementale; comment préparer un plan d'urgence environnementale; ce qu'il faut inclure dans votre plan d'urgence environnementale; la simulation des scénarios identifiés dans le plan d'urgences environnementales; les obligations d'avis au gouvernement du Canada concernant l'autorité sur une substance soumise au présent règlement; comment les substances chimiques sont évaluées pour déterminer les catégories de danger liées à une urgence environnementale; les conséquences du non-respect de la réglementation » -- Objet des directives techniques, page 10.
650 6|aSubstances dangereuses|zCanada|xGestion.
650 6|aCatastrophes écologiques|zCanada|xPrévention.
650 6|aGestion des situations d'urgence|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tTechnical guidelines for the Environmental Emergency Regulations, 2019.|w(CaOODSP)9.892445
795 |tDirectives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019).|w(CaOODSP)9.879360
85640|qPDF|s7.87 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2020/eccc/En4-386-2020-fra.pdf