000
| 03105cam 2200373zi 4500 |
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001 | 9.892446 |
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003 | CaOODSP |
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005 | 20230109080411 |
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006 | m o d f |
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007 | cr mn||||||||| |
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008 | 201014t20202020quca ob f000 0 fre d |
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020 | |a9780660362403 |
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040 | |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP |
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043 | |an-cn--- |
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086 | 1 |aEn4-386/2020F-PDF |
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245 | 00|aDirectives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019). |
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250 | |aVersion 2.0. |
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264 | 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2020. |
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264 | 4|c©2020 |
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300 | |a1 ressource en ligne (213 pages) : |billustrations (principalement en couleur) |
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336 | |atexte|btxt|2rdacontent/fre |
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337 | |ainformatique|bc|2rdamedia/fre |
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338 | |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre |
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500 | |aPublié aussi en anglais sous le titre : Technical guidelines for the Environmental Emergency Regulations, 2019. |
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500 | |a« La présente version du document … a été publiée en décembre 2020. » |
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504 | |aComprend des références bibliographiques. |
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520 | |a« Les Directives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019) s'adressent à toute personne qui est propriétaire d'une substance inscrite à l'annexe 1 du Règlement sur les urgences environnementales (2019) (le Règlement) ou qui a toute autorité sur elle. Ces directives sont destinées à aider les entités réglementées à mieux comprendre le Règlement et à assurer la conformité de leurs installations aux exigences de celui-ci. Elles fournissent des précisions et des conseils sur : à qui le règlement s'applique; le calcule les quantités de substance sur le site et la capacité du réservoir; les avantages de la planification d'urgences environnementales; qui est tenu de préparer un plan d'urgence environnementale; comment préparer un plan d'urgence environnementale; ce qu'il faut inclure dans votre plan d'urgence environnementale; la simulation des scénarios identifiés dans le plan d'urgences environnementales; les obligations d'avis au gouvernement du Canada concernant l'autorité sur une substance soumise au présent règlement; comment les substances chimiques sont évaluées pour déterminer les catégories de danger liées à une urgence environnementale; les conséquences du non-respect de la réglementation » -- Objet des directives techniques, page 10. |
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650 | 6|aSubstances dangereuses|zCanada|xGestion. |
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650 | 6|aCatastrophes écologiques|zCanada|xPrévention. |
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650 | 6|aGestion des situations d'urgence|zCanada. |
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710 | 1 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication. |
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775 | 08|tTechnical guidelines for the Environmental Emergency Regulations, 2019.|w(CaOODSP)9.892445 |
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795 | |tDirectives techniques pour le Règlement sur les urgences environnementales (2019).|w(CaOODSP)9.879360 |
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856 | 40|qPDF|s7.87 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2020/eccc/En4-386-2020-fra.pdf |
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