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0861 |aM154-75/2020F-PDF
24500|aCatégories 43.1 et 43.2 - guide technique.
24617|aRessources naturelles Canada - catégories 43.1 et 43.2 - guide technique, édition 2019
250 |aÉdition 2019
264 1|a[Ottawa] : |bRessources naturelles Canada = Natural Resources Canada, |c[2020]
264 4|c©2019
300 |a1 ressource en ligne (226 pages) : |billustrations, photographies
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aTitre de la couverture.
500 |aL'ISBN (9780660366470) imprimé dans cette publication est incorrect.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Technical guide to class 43.1 and 43.2.
520 |a« Cette édition du guide : donne de l’information concernant les catégories de DPA dans le Règlement pour le matériel de production d’énergie propre et de conservation d’énergie; donne la liste des types de biens qui sont admissibles ou non admissibles en vue de l’inclusion dans les catégories 43.1 ou 43.2; donne le schéma des types courants de systèmes valides; donne les tableaux présentant la liste du type de coûts qui pourraient être engagés pour un bien admissible aux catégories 43.1 ou 43.2; et donne les formulaires de demande que les contribuables doivent remplir pour obtenir un avis technique de RNCan quant aux actifs d’un projet prévu ou terminé qui pourraient être admissibles en vue de l’inclusion dans les catégories 43.1 ou 43.2. Cette édition du guide remplace l’édition de 2013 du guide Catégorie 43.1 et 43.2 – Guide technique et tient compte des changements au Règlement qui sont entrés en vigueur le 22 juin 2019 » -- À propos de ce guide, page 7.
650 6|aÉnergies propres|zCanada|xAppareils et matériel|vGuides, manuels, etc.
650 6|aÉconomies d'énergie|zCanada|xAppareils et matériel|vGuides, manuels, etc.
655 7|aGuides et manuels|2rvmgf
7101 |aCanada.|bRessources naturelles Canada. |bCentre de la technologie de l'énergie de CANMET, |eorganisme de publication.
77508|tTechnical guide to class 43.1 and 43.2.|w(CaOODSP)9.893510
795 |tCatégories 43.1 et 43.2 - guide technique |bÉdition 2013|w9.642789
85640|qPDF|s11.27 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/rncan-nrcan/M154-75-2020-fra.pdf