00000nam 2200000zi 4500 9.895001 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr cn||||||||| 210104e202101 onca ob f000 0 fre d 9780660370330 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-190/3-2021F-PDF Gestion des déchets, tome III : dossier de sûreté pour le stockage définitif des déchets radioactifs. Version 2. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, janvier 2021. 1 ressource en ligne (i page, 2 pages non numérotées, 35 pages) : illustration en couleur. texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.11.1 Publié aussi en anglais sous le titre : Waste management, volume III : safety case for the disposal of radioactive waste. En tête du titre : Gestion des déchets. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. « Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Gestion des déchets, qui porte également sur le déclassement. … Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.11.1, Gestion des déchets, tome III : Dossier de sûreté pour le stockage définitif des déchets radioactifs, version 2, énonce, à l'intention des demandeurs et des titulaires de permis de la CCSN, les exigences et l'orientation concernant l'élaboration d’un dossier de sûreté et d’une évaluation complémentaire de la sûreté pour une installation, un emplacement ou un site de stockage définitif des déchets. Le présent document constitue une deuxième version et remplace le REGDOC-2.11.1, Gestion des déchets, tome III : Évaluation de la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs, version 1, publié en mai 2018 » -- Préface, page i. Déchets radioactifs Sécurité Règlements Canada. Dépôts de déchets radioactifs Canada. Déchets radioactifs Élimination Canada. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Waste management, volume III : (CaOODSP)9.895000 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-2.11.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 1.57 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-190-3-2021-fra.pdf HTML S.O. http://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-11-1-vol3-ver2/index.cfm