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043 |an-cn---
0861 |aCC172-164/2020F-PDF|zCC172-164/2016F-PDF
24500|aPrincipes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement.
250 |aVersion 1.2.
264 1|aOttawa (Ontario) : |bCommission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, |cseptembre 2020.
264 4|c©2020
300 |a1 ressource en ligne (ii pages, 2 pages non numérotées, 61 pages) : |billustrations (principalement en couleur).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aDocument d'application de la réglementation ; |vREGDOC-2.9.1
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Environmental principles, assessments and protection measures.
500 |aEn tête du titre : Protection de l'environnement.
500 |aPublié aussi en format HTML.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Ce document fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) intitulée Protection de l'environnement. … Le REGDOC-2.9.1, Principes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement, décrit les aspects suivants : les principes de la CCSN en matière de protection de l'environnement; pour toutes les installations ou activités nucléaires qui interagissent avec l'environnement, la portée d'un examen de l'environnement et les rôles et responsabilités liés à un examen de l'environnement; les exigences et les orientations de la CCSN en ce qui concerne l'établissement par les demandeurs et les titulaires de permis de mesures de protection de l'environnement, y compris une évaluation des risques environnementaux (ERE) le cas échéant, pour les anciennes et les nouvelles installations ou activités. Le présent document constitue la version 1.2, qui remplace l'édition 1.1 publiée en avril 2017 » -- Préface, page i.
650 6|aInstallations nucléaires|xAspect de l'environnement|zCanada.
650 6|aEnvironnement|xProtection|zCanada.
650 6|aEnvironnement|xÉtudes d'impact|zCanada.
650 6|aEnvironnement|xÉvaluation du risque|zCanada.
7102 |aCommission canadienne de sûreté nucléaire, |eorganisme de publication.
77508|tEnvironmental principles, assessments and protection measures.|w(CaOODSP)9.895706
795 |tPrincipes, évaluations environnementales et mesures de protection de l'environnement.|w9.895915
830#0|aDocument d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire)|vREGDOC-2.9.1.|w(CaOODSP)9.501696
85640|qPDF|s2.23 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-164-2020-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-9-1-vol1-2/index.cfm