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0861 |aEn14-433/3-2021F-PDF
24500|aRèglement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants : |bmine d’info 3, points de rejet final.
264 1|a[Gatineau, QC] : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c[2021]
264 4|c©2021
300 |a1 ressource en ligne (2 pages non numérotées)
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500 |aTitre de départ.
500 |aLa copie a été replacée le 26 août 2021 à la demande du ministère-auteur.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Metal and diamond mining effluent regulations : mine tip 3, final discharge points.
520 |a« En vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, un point de rejet final est un point de rejet identifiable d'une mine au-delà duquel l'exploitant de cette mine ne contrôle plus la qualité de l'effluent. En tant que propriétaire ou exploitant, vous êtes tenu de fournir des renseignements sur chaque point de rejet final de la mine » -- Page [1].
650 6|aMines|xIndustrie|xDéchets|xÉlimination|xDroit|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tMetal and diamond mining effluent regulations : |w(CaOODSP)9.895829
85640|qPDF|s65 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/eccc/en14/En14-433-3-2021-fra.pdf