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043 |an-cn---
0861 |aEn4-425/2021F-PDF
24500|aGuide de quantification pour le règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c2021.
264 4|c©2021
300 |a1 ressource en ligne (vi, 87 pages) : |billustrations
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338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aTitre de la couverture.
500 |a« Février 2021. »
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification guidance for the output-based pricing system regulations.
520 |a« Le présent document vise à fournir une orientation sur les exigences de quantification des GES et de la production, y compris les limites d’émissions et les normes de rendement, pour les installations assujetties au Règlement. Toutes les références faites dans le présent document se rapportent au Règlement, sauf indication contraire » -- Objectif, page 1.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
650 6|aGaz carbonique|xRéduction|xDoit|zCanada.
650 6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tQuantification guidance for the output-based pricing system regulations.|w(CaOODSP)9.897766
794 |tGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|w(CaOODSP)9.907760
85640|qPDF|s8.21 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2021/eccc/En4-425-2021-fra.pdf