00000nam 2200000zi 4500 9.898430 CaOODSP 20230117103826 m o d f cr cn||||||||| 210408t20212016onc ob f000 0 fre d 9780660383378 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-125/1-2021F-PDF Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, tome I, version 2. Version 2.0. Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, janvier 2021. ©2020 1 ressource en ligne (i page, 1 page non numérotée, 99 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la réglementation ; REGDOC-2.14.1 Publié aussi en anglais sous le titre : Information incorporated by reference in Canada's Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations, 2015, volume I, version 2. En tête du titre : Emballage et transport. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques. « Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Emballage et transport. ... Le document d'application de la réglementation REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada, version 2, établit des liens entre les dispositions du Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) [RETSN 2015] et : des paragraphes précis du Règlement de transport des matières radioactives de l'Agence internationale de l'énergie atomique; la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires; d'autres règlements de la CCSN; et d'autres codes et informations connexes. Il s'agit de la deuxième version du REGDOC-2.14.1 et elle remplace le REGDOC-2.14.1, Information intégrée par renvoi dans le Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (2015) du Canada publié en février 2016 » -- Préface, page i. Substances radioactives Transport Canada. Substances radioactives Sécurité Règlements Canada. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Information incorporated by reference in Canada's Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations, 2015, volume I, version 2. (CaOODSP)9.898428 Emballage et transport (CaOODSP)9.810857 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-2.14.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 2.37 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2021/ccsn-cnsc/CC172-125-1-2021-fra.pdf HTML S.O. https://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-14-1-v2-2020/index.cfm