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0861 |aR2-289/1-2015F-PDF
1300 |aEntente définitive de la Première nation de Kluane entre le gouvernement du Canada, la Première nation de Kluane et le gouvernement du Yukon |d(2003). |kProtocoles, etc., |d2015 février 20.
24510|aEntente de modification en ce qui concerne le Plan de mise en œuvre de l'Entente définitive de la Première nation Kluane.
264 1|a[Gatineau, Québec] : |b[Affaires autochtones et développement du Nord Canada], |c[2015]
300 |a1 ressource en ligne (5 pages non numérotées)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
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500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Amendment agreement in respect of the Kluane First Nation Final Agreement Implementation Plan.
500 |a« Entre sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le sous-ministre adjoint principal du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien ( « Canada » ); et la Premiàre nation de Kluane, représentée par la chef Math'ieya Alatini ( « PNK » ); et le gouvernement du Yukon, représenté par la sous-ministre adjointe, Division des relations avec les Autochtones, Bureau du Conseil executif ( « Yukon » ); (les « parties » à la présente Entente de modification). »
650 6|aAutochtones|xFinances|xDroit|zYukon|vLégislation.
650 6|aAutochtones|zCanada|xRelations avec l'État.
650 6|aAutochtones|zYukon|xRelations avec l'État.
650 6|aAutochtones|zYukon|vTraités.
650 6|aAutochtones|zCanada|vTraités.
655 7|aTraités|2rvmgf
7101 |aCanada. |bAffaires autochtones et développement du Nord Canada, |eorganisme de publication.
7101 |aPremière nation de Kluane, |eparticipant à un traité.
7101 |aCanada, |eparticipant à un traité.
7101 |aYukon, |eparticipant à un traité.
77508|tAmendment agreement in respect of the Kluane First Nation Final Agreement Implementation Plan.|w(CaOODSP)9.903998
85640|qPDF|s1.71 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2022/rcaanc-cirnac/R2-289-1-2015-fra.pdf