00000nam 2200000zi 4500 9.912667 CaOODSP 20250610111752 m go d f cr ||||||||||| 220623t20222022onc ob f000 0 fre d 9780660442013 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- CC172-196/2022F-1-PDF Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. En tête du titre : Installations dotées de réacteurs Version 1.2. Ottawa (Ontario), Canada : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, juillet 2022. ©2022 1 ressource en ligne (133 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Document d'application de la règlement ; REGDOC-1.1.1 Publié aussi en anglais sous le titre : Site evaluation and site preparation for new reactor facilities. Publié aussi en format HTML. Comprend des références bibliographiques (pages 126-131). « Le présent document d’application de la réglementation énonce les exigences et l’orientation relatives à la préparation et à l’évaluation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. Il comprend également un guide de présentation d’une demande de permis pour la préparation de l’emplacement d’une nouvelle installation dotée de réacteurs. L’évaluation de l’emplacement est une étape cruciale d’une demande de permis de préparation de l’emplacement en vue de la construction, de l’exploitation et du déclassement d’une installation nucléaire. L’information sur la caractérisation du site obtenue pendant l’évaluation du site est prise en compte dans la conception de l’installation dotée de réacteurs, et évaluée de nouveau au cours de la préparation du site et du cycle de vie de l’installation (soit la construction, l’exploitation et le déclassement), y compris les bilans périodiques de la sûreté et les mises à jour à l’évaluation des risques environnementaux » -- Objet, page 1. Installations nucléaires Sécurité Règlements Canada. Installations nucléaires Canada Conception et construction. Chantiers de construction Canada Évaluation. Commission canadienne de sûreté nucléaire, organisme de publication. Site evaluation and site preparation for new reactor facilities. (CaOODSP)9.912666 Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. (CaOODSP)9.952162 Évaluation et préparation de l'emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs. (CaOODSP)9.906763 Document d'application de la réglementation (Commission canadienne de sûreté nucléaire) REGDOC-1.1.1. (CaOODSP)9.501696 PDF 1.29 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2022/ccsn-cnsc/CC172-196-2022-1-fra.pdf HTML S.O. http://nuclearsafety.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc1-1-1-v1-2/index.cfm