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086	1 |aEn14-503/2023F-PDF
245	00|aRendement en matière d'émissions de gaz à effet de serre pour le parc de véhicules lourds des années 2014 à 2018, relativement au Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
264	1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c[2023]
264	4|c©2023
300	|a1 ressource en ligne (19 pages) : |billustrations en couleur
336	|atexte|btxt|2rdacontent/fre
337	|ainformatique|bc|2rdamedia/fre
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500	|aPublié aussi en anglais sous le titre : Greenhouse gas emissions performance for 2014 to 2018 heavy-duty vehicles, in relation to the Heavy-Duty Vehicle and Engine Greenhouse Gas Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999.
500	|a« EC23080 » -- Verso de la couverture.
504	|aComprend des références bibliographiques.
520	|a« Le Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et de leurs moteurs (ci-après appelé « le Règlement ») établit, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), les normes en matière d'émissions de gaz à effet de serre pour les nouveaux véhicules routiers lourds des années de modèle 2014 et ultérieures mis en vente au Canada. Ce Règlement impose aux importateurs et aux fabricants de véhicules neufs de respecter les normes moyennes d'émissions de gaz à effet de serre du parc et établit des exigences annuelles de déclaration de conformité. Le présent rapport résume le rendement moyen en matière d'émissions de gaz à effet de serre du parc de véhicules lourds des années de modèle 2014 à 2018 et de leurs moteurs selon les données de conformité soumises à Environnement et Changement climatique Canada au moyen des rapports de fin d'année de modèle présentés en vertu du Règlement. Comme le parc de chaque fabricant est unique, les données présentées ici fournissent les valeurs combinées de trois catégories distinctes : classes 2B et 3 (véhicules non spécialisés), tracteurs routiers et véhicules spécialisés, et moteurs de véhicules lourds, et ce, pour chaque année de modèle. Les données illustrent la valeur moyenne des émissions de CO₂ du parc, la norme moyenne pour chaque parc et le sommaire des points totale du parc » -- Sommaire, page 1.
650	6|aCamions|xMoteurs|xGaz d'échappement|zCanada.
650	6|aGaz carbonique atmosphérique|zCanada.
650	6|aGaz à effet de serre|zCanada.
710	1 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
775	08|tGreenhouse gas emissions performance for 2014 to 2018 heavy-duty vehicles, in relation to the Heavy-Duty Vehicle and Engine Greenhouse Gas Emission Regulations under the Canadian Environmental Protection Act, 1999.|w(CaOODSP)9.916059
856	40|qPDF|s476 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2023/eccc/En14-503-2023-fra.pdf