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043 |an-cn---
0861 |aEn4-516/2022F-PDF
24500|aMéthodes de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |c[2022]
264 4|c©2022
300 |a1 ressource en ligne (59 pages)
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500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification methods for the Output-Based Pricing System Regulations.
520 |a« Le présent document prévoit les méthodes pour quantifier les GES, le coefficient de chaleur et la quantité d'électricité produite, tel qu'exigé par le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement (Règlement sur le STFR) » -- Objet, page 5.
650 6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
650 6|aCompensation des émissions de carbone|xDroit|zCanada.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tQuantification methods for the Output-Based Pricing System Regulations.|w(CaOODSP)9.916554
794 |tMéthodes de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b(Édition 2023)|w(CaOODSP)9.931363
85640|qPDF|s1.80 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2022/eccc/En4-516-2022-fra.pdf