00000nam 2200000zi 4500 9.923141 CaOODSP 20231208090501 m o d f cr m|||||||||| 230524t20232023quc ob f00| 0 fre d 9780660488660 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- En84-339/2023F-PDF Évaluation : vingt-six gazoles et kérosènes restreints aux industries. Gatineau (Québec) : Gouvernement du Canada = Government of Canada décembre 2023. ©2023 1 ressource en ligne (vi, 66 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Publié aussi en anglais sous le titre : Assessment: twenty-six industry-restricted gas oils and kerosenes. Comprend des références bibliographiques (pages 51-63). « En vertu des articles 68 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE) (Canada 1999), le ministre de l’Environnement et le ministre de la Santé ont procédé à l’évaluation de 26 gazoles et kérosènes restreints aux industries pour déterminer si ces substances présentent ou pourraient présenter un risque pour l’environnement ou la santé humaine. Ces 26 gazoles et ont été évaluées en priorité, car elles répondaient aux critères de catégorisation ou ont été classées prioritaires par d’autres mécanismes (ECCC, SC modifié en 2017) » -- Introduction, page 1. Produits pétroliers Analyse Canada. Produits pétroliers Évaluation du risque Canada. Produits pétroliers Aspect de l'environnement Canada. Produits pétroliers Aspect sanitaire Canada. Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. Assessment : (CaOODSP)9.923140 PDF 799 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2023/eccc/En84-339-2023-fra.pdf