000 02638nam  2200361zi 4500
0019.924799
003CaOODSP
00520231114125646
006m     o  d f      
007cr cn|||||||||
008230705e202306  onc     ob   f000 0 fre d
040 |aCaOODSP|bfre|erda|cCaOODSP
043 |an-cn---
045 |ay2y2
0861 |aYC36-0/441-9F-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bSénat. |bComité permanent de l'audit et de la surveillance, |eauteur, |eorganisme de publication.
24510|aRapport annuel du Comité permanent de l'audit et de la surveillance : |bactivités et observations pour l'exercice 2022-2023.
24617|aRapport annuel du Comité permanent de l'audit et de la surveillance
264 1|a[Ottawa] : |bSénat, Canada = Senate, Canada, |cjuin 2023.
300 |a1 ressource en ligne (23 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |a[Rapport] ; |v[9e rapport, 44e législature, 1re session]
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Annual report of the Standing Committee on Audit and Oversight : activities and observations for fiscal year 2022-2023.
500 |aTitre de la couverture.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Le présent rapport résume les travaux effectués par le comité au cours de l’exercice 2022-2023. Pendant cette période, le comité a établi un plan de travail afin de s’acquitter de son mandat, finalisé la Charte d’audit et de surveillance du Sénat, continué sa surveillance des audits et examiné des questions liées à la gouvernance, la gestion des risques et les contrôles internes ... Ce rapport contient également les observations des membres du comité au sujet de certaines des principales questions d’audit et de surveillance relevées jusqu’à présent. En poursuivant son travail, le comité s’assure qu’il est en mesure de prodiguer une surveillance indépendante et transparente pour appuyer le Sénat dans ses responsabilités » -- Sommaire, page 6.
61010|aCanada. |bParlement. |bSénat. |bComité permanent de l'audit et de la surveillance.
61016|aCanada. |bParlement. |bSénat|xAudit.
77508|tAnnual report of the Standing Committee on Audit and Oversight : |w(CaOODSP)9.924791
830#0|aRapport du Comité permanent de l'audit et de la surveillance ;|v9e rapport, 44e législature, 1re session.|w(CaOODSP)9.911984
85640|qPDF|s1.12 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2023/sen/yc36-0/YC36-0-441-9-fra.pdf