Comité d'examen de l'accord rapport au Comité exécutif binational des Grands Lacs : Volume 2 : examen de l'Accord Canada-É.-U. relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs.: En164-21/2-2007F-PDF
« Le présent rapport résume les travaux du Groupe d'examen A (GE-A), qui avait pour mandat d'examiner le champ d'application, l'objet et les buts et objectifs (articles I-III), les normes, les autres prescriptions et la recherche (article V), les programmes et autres mesures (article VI) et les éléments de gestion et d'adminstration (articles X-XV), tels qu'énoncés dans l'Accord entre le Canada et les États-Unis relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs. L'examen des articles visés partait de cinq critères d'examen: clarté, pertinence, atteinte de résultats, cadre de gestion et responsabilité » -- Sommaire, page 2.
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| Department/Agency | Canada. Environnement Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Title | Comité d'examen de l'accord rapport au Comité exécutif binational des Grands Lacs : Volume 2 : examen de l'Accord Canada-É.-U. relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs. |
| Variant title | Version finale du rapport présenté au Comité exécutif binational des Grands Lacs : examen de l'Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs Examen de l'Accord Canada-É.-U. relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs Examen de l'Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs Rapport en ébauche au CEA, Volume 2 septembre 2007 |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Agreement Review Committee report to the Great Lakes Binational Executive Committee : Volume 2 : review of the Canada-U.S. Great Lakes Water Quality Agreement. Comprend des références bibliographiques (pages 507-508). |
| Publishing information | [Ottawa] : Comité d'examen de l'Accord, septembre 2007. |
| Description | 1 ressource en ligne (508 pages) : graphiques |
| Catalogue number |
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| Subject terms | Eau -- Qualité -- Gestion -- Grands Lacs (Amérique du Nord) Écosystèmes -- Gestion -- Grands Lacs (Amérique du Nord) Écosystèmes -- Santé -- Grands Lacs (Amérique du Nord) |
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