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0861 |aEn4-425/2024F-PDF
24500|aGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.
264 1|aGatineau (Québec) : |bEnvironnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, |cfévrier 2024.
264 4|c©2024
300 |a1 ressource en ligne (vi, 75 pages) : |billustrations
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500 |aTitre de la couverture.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Quantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.
520 |a« Le présent document vise à fournir des directives sur les exigences de quantification des GES et de la production, y compris les limites d’émissions et les normes de rendement calculées, pour les installations assujetties au Règlement. Toutes les références faites dans le présent document se rapportent au Règlement, sauf indication contraire » -- Objectif, page 1.
650 6|aTaxe sur le carbone|xDoit|zCanada.
650 6|aCompensation des émissions de carbone|xDroit|zCanada.
650 6|aGaz à effet de serre|xRéduction|xDroit|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tQuantification guidance for the Output-Based Pricing System Regulations.|w(CaOODSP)9.933036
795 |tGuide de quantification pour le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement.|b2023|w9.920239
85640|qPDF|s4.70 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/eccc/en4/En4-425-2024-fra.pdf