00000nam 2200000zi 4500 9.933489 CaOODSP 20240205152039 m o d f cr mn||||||||| 240205e202202##onc ob f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- R122-58/2022F-PDF R122-58/2022-1F-PDF Évaluation du Programme des affaires individuelles des Premières Nations / Équipe Évaluation SAC. [Ottawa] : Services aux Autochtones Canada = Indigenous Services Canada, février 2022. 1 ressource en ligne (xxiv, 36 pages) + 1 réponse (3 pages non numérotées) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Evaluation of First Nations Individual Affairs. Comprend des références bibliographiques. « L'objectif général de l'évaluation était d'examiner le Programme des affaires individuelles des Premières Nations et ses sous-programmes, tels qu'ils sont décrits dans le Plan d'évaluation quinquennal de Services aux Autochtones Canada (SAC) et conformément à la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor (CT) du Canada. L'évaluation a porté sur les sous-programmes suivants, ci-après désignés sous le nom d'offres de services: l'inscription et le certificat sécurisé de statut d'Indien, l'argent des Indiens, les successions et le annuités découlant des traités (y compris l'Expérience du paiement des annuités prévues dans les traités) » -- Introduction, page 1. Canada. Services aux Autochtones Canada Évaluation. Autochtones Services Canada Évaluation. Autochtones Politique gouvernementale Canada Évaluation. Canada. Services aux Autochtones Canada, organisme de publication. Evaluation of First Nations Individual Affairs / (CaOODSP)9.931930 PDF 795 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/sac-isc/R122-58-2022-fra.pdf Évaluation PDF 171 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/sac-isc/R122-58-2022-1-fra.pdf Réponse HTML S.O. https://www.sac-isc.gc.ca/fra/1657191112753/1657191157646 Évaluation HTML S.O. https://www.sac-isc.gc.ca/fra/1657280915364/1657280978883 Réponse