Les urgences environnementales.: En40-224/13-1994F-PDF ; En40-224/13-1994
« L'objet des présentes est de donner un aperçu des points que le Comité permanent sur l'environnement et le développement durable pourrait vouloir examiner dans son évaluation du rôle de la LCPE en matière de prévèntion, de préparatifs, de réaction et de restauration, relativement aux aspects environnementaux des situations d'urgence. Nous nous fondons sur trois grandes études menées au cours de l'année écoulée, savoir : Environmental Emergencies Issues (octobre 1993), The National Accident Prevention Strategy (décembre 1993) et Environmental Aspects of Emergencies and the Canadian Environmental Protection Act (mai 1994). Il n'est pas dans notre intention de procéder ici à une analyse détaillée de ces documents, qui nous serviront plutôt de base pour offrir une vue d'ensemble des problèmes et proposer des solutions généralés. Vous pouvez vous procurer ces documents et les autres rapports dont il est question dans les présentes auprès du bureau de la LCPE » -- Introduction, page 1.
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publications.gc.ca/pub?id=9.935434&sl=0
| Department/Agency | Bureau de la LCPE (Canada), organisme de publication. |
|---|---|
| Title | Les urgences environnementales. |
| Series title | Examen de la LCPE : document d'élaboration des enjeux ; 11 |
| Publication type | Series - View Master Record |
| Language | [French] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Other formats | Paper-[English | French] |
| Note(s) | « Préparé par : fonctionnaires d'Environnement Canada, pour : Bureau de la LCPE ... » -- Verso de la couverture. Édition numérisée de l'imprimé [par Environnement et changement climatique Canada]. |
| Publishing information | Hull (Québec) : Bureau de la LCPE, [1994] ©1994 |
| Description | 1 ressource en ligne (i, 16 pages). |
| ISBN | 0662612035 |
| Catalogue number |
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| Subject terms | Canada. Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Canada. Canadian Environmental Protection Act. Catastrophes écologiques -- Droit -- Canada. Gestion des situations d'urgence -- Droit -- Canada. Environmental disasters -- Law and legislation -- Canada. Emergency management -- Law and legislation -- Canada. |