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043 |an-cn---
0861 |aT29-97/2024F-PDF|zT29-97/2024F
24500|aProgramme de conformité des petits bâtiments à passagers et bateaux de travail (PCPB-PT) : |brapport de conformité détaillé et notes d'orientation.
24617|aProgramme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
250 |aDeuxième édition.
264 1|a[Ottawa] : |bTransports Canada = Transport Canada, |cfévrier 2025.
264 4|c©2025
300 |a1 ressource en ligne (x, 49 pages) : |billustrations (principalement en couleur)
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Small Vessel Compliance Program passenger & workboat (SVCP-PW): detailed compliance report and guidance notes.
500 |aTitre de la couverture.
500 |a« TP 15111F (02/2025). »
500 |a« Auteur : Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (AMSD) » -- Page iii.
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Les présentes lignes directrices ont pour objet d'aider les propriétaires de petits bâtiments à passagers et bateaux de travail d'une jauge bute maximale de 15 à remplir leur Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments (Formulaire 85-0525F). Chaque note d'orientation est associée à une question du Rapport de conformité détaillé des petits bâtiments, dont une copie peut être consultée sur la page d'inscription au Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB). Le rapport détaillé de conformité des petits bâtiments et les présentes directives ne remplacent pas les règlements, et le dernier règlement pertinent constitue l'autorité finale pour toute exigence réglementaire. Les références aux réglementations et aux normes sont incluses dans le présent document; toutefois, cette liste n'est pas exhaustive. Le lecteur est invité à consulter le site Web du ministère de la Justice pour obtenir une liste complète des derniers règlements en vigueur dans le cadre de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada. … » -- Remarque importante, page 1.
650 6|aNavires|xSécurité|xRèglements|zCanada.
650 6|aNavires|xSécurité|xMesures|xNormes|zCanada.
650 6|aNavires|xConception et construction|xNormes|zCanada.
7101 |aCanada. |bTransports Canada, |eorganisme de publication.
7101 |aCanada. |bSurveillance réglementaire des bâtiments canadiens, |eorganisme de publication.
77508|tSmall Vessel Compliance Program passenger & workboat (SVCP-PW) : |w(CaOODSP)9.935855
795 |tProgramme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d'orientation, édition 2012 |bÉdition 2012|w(CaOODSP)9.641115
85640|qPDF|s2.44 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/tc/T29-97-2024-fra.pdf
986 |aTP 15111F