00000nam 2200000zi 4500 9.939240 CaOODSP 20240923125242 m o d f cr cn||||||||| 240612t20242024quca ob f000 0 fre d 9780660723198 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- En4-727/2024F-PDF Crédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre : guide sur la modélisation de l'intensité carbonique. [Version 1]. Gatineau, (Québec) : [Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada], août 2024. ©2024 1 ressource en ligne (103 pages) : illustrations texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Clean hydrogen investment tax credit: carbon intensity modelling guidance document. Comprend des références bibliographiques. « Le crédit d’impôt à l’investissement pour l’hydrogène propre est un crédit d’impôt remboursable créé afin d’appuyer des projets de production d’hydrogène propre. Son taux est calculé en fonction de l’intensité en carbone (IC) de l’hydrogène produit. Ceci est représenté par un kilogramme (kg) d’équivalent en dioxyde de carbone (éq. CO2) par kg d’hydrogène et appliqué à un bien admissible mis à disposition pour 2034 ... Le document « Crédit d’impôt à l’investissement pour l’hydrogène propre – Guide sur la modélisation de l’intensité carbonique » (le guide sur la modélisation de l’IC) a été produit à l’intention des contribuables et présente des instructions détaillées sur la modélisation de l’IC aux fins de l’évaluation de l’IC d’un projet pour l’hydrogène propre à partir du Modèle » -- Introduction, page 13. Hydrogène (Combustible) Politique gouvernementale Canada. Énergies propres Industrie Politique gouvernementale Canada. Gaz carbonique Réduction Politique gouvernementale Canada. Crédit d'impôt Politique gouvernementale Canada. Canada. Environnement et changement climatique Canada, organisme de publication. Clean hydrogen investment tax credit : (CaOODSP)9.939239 Crédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre : (Version 1.1) (CaOODSP)9.943301 PDF 2.82 Mo https://publications.gc.ca/collections/collection_2024/eccc/en4/En4-727-2024-fra.pdf HTML S.O. https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/modele-analyse-cycle-vie-combustibles/hydrogene-propre-guide-modelisation-intensite-carbone.html