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0861 |aEn4-727/1-2024F-PDF
24500|aCrédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre : |bguide sur la modélisation de l'intensité carbonique.
250 |aVersion 1.1.
264 1|a[Gatineau, Québec] : |bGouvernement du Canada = Government of Canada, |cseptembre 2024.
264 4|c©2024
300 |a1 ressource en ligne (104 pages) : |billustrations en couleur
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500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Clean Hydrogen Investment Tax Credit: carbon intensity modelling guidance document.
500 |a« EC24147 » -- Page [2].
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Le crédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre est un crédit d'impôt remboursable créé afin d'appuyer des projets de production d'hydrogène propre. Son taux est calculé en fonction de l'intensité en carbone (IC) de l'hydrogène produit. Ceci est représenté par un kilogramme (kg) d'équivalent en dioxyde de carbone (éq. CO₂) par kg d'hydrogène et appliqué à un bien admissible mis à disposition pour 2034. Les projets pour l'hydrogène propre doivent faire l'objet d'une évaluation de l'IC de l'hydrogène qui sera produit sur la base de la conception du projet au moyen du Modèle d'analyse du cycle de vie (ACV) des combustibles du gouvernement du Canada (le Modèle) tenu à jour par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). … Le document « Crédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre – Guide sur la modélisation de l'intensité carbonique » (le guide sur la modélisation de l'IC) a été produit à l'intention des contribuables et présente des instructions détaillées sur la modélisation de l'IC aux fins de l'évaluation de l'IC d'un projet pour l'hydrogène propre à partir du Modèle » -- Introduction, page 13.
650 6|aHydrogène (Combustible)|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aÉnergies propres|xIndustrie|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aGaz carbonique|xRéduction|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aCrédit d'impôt|xPolitique gouvernementale|zCanada.
7101 |aCanada. |bEnvironnement et changement climatique Canada, |eorganisme de publication.
77508|tClean Hydrogen Investment Tax Credit : |w(CaOODSP)9.943300
795 |tCrédit d'impôt à l'investissement pour l'hydrogène propre : |b(Version 1)|w9.939240
85640|qPDF|s2.13 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2024/eccc/en4/En4-727-1-2024-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/modele-analyse-cycle-vie-combustibles/hydrogene-propre-guide-modelisation-intensite-carbone.html