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0861 |aH129-173/2025F-PDF
24500|aVêtements de nuit pour enfants : |blignes directrices des exigences en matière d'inflammabilité du Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants.
250 |a[Édition de septembre 2025].
264 1|aOttawa (Ontario) : |bSanté Canada = Health Canada, |cseptembre 2025.
264 4|c©2025
300 |a1 ressource en ligne (50 pages) : |billustrations
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
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338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Children's sleepwear: guidelines for the flammability requirements of the Children's Sleepwear Regulations.
500 |a3 pages d'errata insérées.
500 |a« Pub. : 250205 » -- Verso de la couverture.
504 |aComprend des références bibliographiques (pages 49-50).
520 |a« Le présent document fournit des renseignements concernant les exigences de sécurité en vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) applicables aux vêtements de nuit pour enfants d'une taille maximale de 14X qui sont fabriqués, importés, annoncés ou vendus au Canada. Ce document est un résumé non officiel des exigences de sécurité du Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants pris en vertu de la LCSPC . Il n'a pas pour objet de remplacer, d'abroger ou de limiter les exigences de la loi applicable. En cas de divergence entre le présent résumé et la loi, cette dernière a préséance. Les lignes directrices présentées dans le présent document reflètent la politique actuelle de Santé Canada et ont été élaborées en collaboration avec l'industrie des vêtements de nuit pour enfants. Elles décrivent les critères relatifs à la conception et aux dimensions des vêtements de nuit pour enfants utilisés par Santé Canada pour distinguer des produits selon les définitions dans le Règlement. … » -- Introduction, page 1.
650 6|aVêtements de nuit pour enfants|xSécurité|xRèglements|zCanada.
650 6|aTextiles et tissus inflammables|xDroit|zCanada.
7101 |aCanada. |bSanté Canada, |eorganisme de publication.
77508|tChildren's sleepwear : |w(CaOODSP)9.951253
794 |tVêtements de nuit pour enfants : |b[Édition de janvier 2026]|w(CaOODSP)9.958536
85640|qPDF|s2.27 Mo|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2026/sc-hc/H129-173-2025-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/legislation-lignes-directrices/lignes-directrices-politiques/guide-vetements-nuit-enfants-exigences-inflammabilite.html
986 |a250205