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0410 |aeng|afre
043 |an-cn---
0861 |aXB451-206/1-PDF
1101 |aCanada. |bParlement. |bChambre des communes, |eorganisme de publication.
24513|aAn Act to establish a national strategy on brain injuries = |bLoi prévoyant l'élaboration d'une stratégie nationale sur les lésions cérébrales.
24611|aLoi prévoyant l'élaboration d'une stratégie nationale sur les lésions cérébrales
2461 |iTitre abrégé : |aLoi relative à la stratégie nationale sur les lésions cérébrales
264 1|a[Ottawa] : |bHouse of Commons of Canada = Chambre des communes du Canada, |c2025.
300 |a1 ressource en ligne (ii, 3 pages).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aProjet de loi C-... ; |vProjet de loi C-206, 1re session, 45e législature
500 |a« Première session, quarante-cinquième législature, 3 Charles III, 2025. »
500 |a« Projet de loi C-206. »
500 |a« Première lecture le 10 juin 2025. »
500 |a« M. Johns. »
500 |a« 451012. »
520 |a« Le texte prévoit l'élaboration d'une stratégie nationale visant à promouvoir et à améliorer la sensibilisation aux lésions cérébrales, la prévention et le traitement de ces lésions ainsi que la réadaptation et le rétablissement des personnes cérébrolésées » -- Sommaire, page ii.
546 |aTexte en anglais et en français.
650 6|aCerveau|xLésions et blessures|xDroit|zCanada|vLégislation.
650 6|aCerveau|xLésions et blessures|zCanada|xPrévention.
650 6|aCerveau|xLésions et blessures|xTraitement|zCanada.
650 6|aCerveau|xLésions et blessures|xPatients|xRéhabilitation|zCanada.
655 7|aProjets de loi|2rvmgf
788 |tAn Act to establish a national strategy on brain injuries = |eeng|w(CaOODSP)9.952182
830#0|aProjet de loi C-...|vProjet de loi C-206, 1re session, 45e législature.|w(CaOODSP)9.500660
85640|qPDF|s107 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2025/parl/XB451-206-1.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.parl.ca/documentviewer/fr/45-1/projet-loi/C-206/premiere-lecture?col=2