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043 |an-cn---
0861 |aRv55-8/3-2-1-2025F-PDF
24500|aExigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration pour le mode aérien.
250 |a[Édition de mai 2025].
264 1|aOttawa : |bAgence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, |cmai 2025.
300 |a1 ressource en ligne (58 pages non numérotées).
336 |atexte|btxt|2rdacontent/fre
337 |ainformatique|bc|2rdamedia/fre
338 |aressource en ligne|bcr|2rdacarrier/fre
4901 |aMémorandum, |x2369-2405 ; |vD3-2-1
500 |aTitre de départ.
500 |aL'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
500 |aPublié aussi en anglais sous le titre : Air pre-arrival and reporting requirements.
500 |a« Mémorandum(s) précédent(s) D3-2-1, daté du 29 novembre 2022. »
504 |aComprend des références bibliographiques.
520 |a« Comment transmettre l'information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/manifeste électronique par voie électronique à l'ASFC; délai de transmission des données sur le fret et le moyen de transport dans le mode aérien; transmission de données sur le fret et le moyen de transport; processus d'expédition particuliers; exemptions relatives à la déclaration » -- Contenu principal, page [1].
650 6|aTransports aériens|xMarchandises|xPolitique gouvernementale|zCanada.
650 6|aImportations|xPolitique gouvernementale|zCanada.
7102 |aAgence des services frontaliers du Canada, |eorganisme de publication.
77508|tAir pre-arrival and reporting requirements.|w(CaOODSP)9.955266
795 |tExigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration pour le mode aérien.|b[Édition de 29 novembre 2022]|w(CaOODSP)9.923951
830#0|aMémorandum (Agence des services frontaliers du Canada)|x2369-2405 ; |vD3-2-1.|w(CaOODSP)9.816826
85640|qPDF|s483 Ko|uhttps://publications.gc.ca/collections/collection_2025/asfc-cbsa/Rv55-8-3-2-1-2025-fra.pdf
8564 |qHTML|sS.O.|uhttps://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d3/d3-2-1-fra.html