00000nam 2200000zi 4500 9.956164 CaOODSP 20251010122059 m o d f cr mn||||||||| 251009e20211005onc ob f000 0 fre d CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- YM32-10/2013-77-2021F-PDF Gosselin, Geneviève, auteur. Les systèmes de gestion de la sécurité dans le secteur des transports au Canada / révisée par Geneviève Gosselin. [Révisée le 5 octobre 2021]. [Ottawa] : Bibliothèque du Parlement = Library of Parliament, 5 octobre 2021. ©2022 1 ressource en ligne (ii, 10 pages). texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Études de la Colline : regards approfondis sur des questions canadiennes ; publication n° 2013-77-F Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Safety management systems in Canada's transportation sector. « [P]réparées par les Services d'information, d'éducation et de recherche parlementaires, … » -- À propos de cette publication. Comprend des références bibliographiques (pages 8-10). « Les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) sont des cadres reconnus à l'échelle internationale qui permettent aux entreprises de cerner les risques en matière de sécurité et d'anticiper les accidents afin d'éviter qu'ils ne surviennent. Au Canada, les SGS ont été introduits dans les transports sous réglementation fédérale au début des années 2000 » -- Résumé, page ii. Transport Sécurité Mesures Canada. Transport Politique gouvernementale Canada. Sécurité du travail Canada. Canada. Service d'information et de recherche parlementaires, organisme de publication. Safety management systems in Canada's transportation sector / (CaOODSP)9.956162 Les systèmes de gestion de la sécurité [Édition de 15 août 2013] (CaOODSP)9.606405 Études de la Colline (Canada. Bibliothèque du Parlement) n° 2013-77-F. (CaOODSP)9.955652 PDF 608 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2025/bdp-lop/ym32-10/YM32-10-2013-77-2021-fra.pdf HTML S.O. https://lop.parl.ca/sites/PublicWebsite/default/fr_CA/ResearchPublications/201377E