00000cam 2200000zi 4500 9.959105 CaOODSP 20260306115532 m o d f cr cn||||||||| 260119e20260217quc ob f000 0 fre d 9780660980355 CaOODSP fre rda CaOODSP n-cn--- AS4-46/2026F-PDF Logements modulaires et préfabriqués prêts à l'accessibilité : guide technique. Gatineau (Québec) : Normes d'accessibilité Canada, le 17 février 2026. ©2026 1 ressource en ligne (39 pages) texte txt rdacontent/fre informatique c rdamedia/fre ressource en ligne cr rdacarrier/fre Titre de la couverture. Publié aussi en anglais sous le titre : Accessible-ready modular and prefabricated housing : technical guide. Comprend des références bibliographiques. « Ce guide technique met l’accent sur les domaines dans lesquels les personnes en situation de handicap peuvent se heurter à des obstacles liés à l’environnement bâti, en particulier les logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité. L’équité renvoie à l’impartialité, à la justice et à l’absence de discrimination. Le principe d’équité reconnaît que chaque personne se trouve dans une situation différente et s’attache à permettre à toutes les personnes d’obtenir les mêmes résultats » -- À propos de ce guide technique, page 7. Accessibilité aux personnes handicapées Normes Canada. Logement Accessibilité aux personnes handicapées Politique gouvernementale Canada. Construction modulaire Accessibilité aux personnes handicapées Canada. Maisons préfabriquées Accessibilité aux personnes handicapées Canada. Canada. Normes d'accessibilité Canada, organisme de publication. Accessible-ready modular and prefabricated housing : (CaOODSP)9.959103 PDF 638 Ko https://publications.gc.ca/collections/collection_2026/nac-asc/AS4-46-2026-fra.pdf HTML S.O. https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/logements-modulaires-et-prefabriques-prets-laccessibilite